I. Résumé

À notre connaissance, cette étude de plus de 500 pages – fruit de plus de dix années de travail – est peut-être la plus innovante et aboutie, dans le domaine de ce qu'on appelle également "revenu de base", "revenu universel" ou encore "salaire à vie".

Le montant de l'allocation universelle (AU) de notre modèle "synthétique" est d'environ 1250 euros/mois par adulte ⇒ 1250 / 3 ≈ 400 par enfant (France, 2023, sur base des statistiques disponibles de 2021).

Cette AU n'est pas taxée. D'autre part, les systèmes social, fiscal et monétaire sont considérablement réformés, sur base de deux principes : simplification et redistribution. Il en résulte que le besoin de financement de l'AU est nul ! Et cela sans tenir compte des économies que l'État réalisera en supprimant la partie superflue de l'appareil administratif requis pour géré l'actuel complexité du système socio-fiscalo-monétaire.

Avec cette AU, on réduit considérablement la pauvreté, tout en donnant à chacun la possibilité de créer sa propre entreprise. Cette évolution va transformer notre conception du travail, lequel ne sera plus forcé mais choisi. Ainsi, ne devant plus travailler pour vivre, l'individu peut alors vivre pour travailler. Car le vrai bonheur, celui qui grandit avec l'expérience, réside dans le travail. Il en résultera une profonde transformation – qualitative et quantitative – du mix de biens & services que nous produisons et consommons.

Si la pertinence sociale d'une AU d'un tel montant fait peu de doute (*), il restait à concevoir les conditions fiscales et monétaires de sa faisabilité économique. C'est là la contribution principale de mes travaux de théorie pratique de l'AU, que je mène depuis le début des années 2000.

(*) La pertinence du principe même d'AU est cependant contestée, notamment par certains syndicats (cf. /critique).

Modèle
synthétique

Notre modèle d'AU est qualifié de "synthétique" car, ne se réclamant d'aucun courant idéologique particulier, il intègre au contraire le meilleur des mesures proposées par les différents courants – libéral et communiste – en matière de rationalisation du système de sécurité sociale (cf. /modeles-politiques).

En outre, le modèle synthétique complète ces propositions par une réforme des systèmes monétaire et fiscal, le tout dans une démarche simplificatrice :

• la réforme monétaire consiste en la symétrisation de l'offre monétaire. La création monétaire est désormais interdite aux banques, et réalisée par l'État. Celui-ci distribue la création monétaire, aux seules personnes physiques, gratuitement, sans condition, et en parts égales. Le taux de croissance monétaire est déterminé de façon objective par la formule du taux de croissance monétaire universel (c) de la théorie relative de la monnaie, fonction de l'espérance de vie (v) : c = 4 / v. Dans le cas de la France, il correspond presque exactement au taux de croissance moyen de la masse monétaire de l'euro depuis sa création (6%) !

• la réforme fiscale consiste en une formulation simple et objective d'un taux d'imposition universel, fonction du revenu brut (Y_B), et dont le paramètre est le PIB par habitant : T_U(Y_b) = 1 - ( 1 + Y_b / (PIB/hab) ) ^{- 1}. Cette formule rend obsolète la complexité des taux marginaux, tout en conservant la progressivité de la fiscalité sur les revenus. En outre, ce taux T est global, on ne fait plus la distinction (très théorique) entre impôts sur les revenus et cotisations sociales. Enfin, le taux des prélèvements obligatoires passe de 44 % du PIB actuellement (France, 2023) à 52 % (PS : ce dernier taux ne prend pas en compte la baisse des dépenses administratives résultant de la simplification du système socio-monétaro-fiscal, de sorte qu'il devrait finalement s'approcher de 50 %, niveau correspondant au principe de symétrie, fondamental dans notre modèle de système économique universel).

• la réforme sociale consiste dans le remplacement des dépenses actuelles de sécurité sociale (NB : sauf celles de santé) par l'AU. Ce faisant, on supprime :

  • la notion de chômage  (et partant, la problématique de "fraude sociale" qui y est liée) ;
  • la notion de pension ;
  • la discrimination salarié vs indépendant ;
  • l'effet de trappe à inactivité ;
  • le phénomène (très méconnu) de non exercice des droits à l'aide sociale.

Financement. Le montant de l'AU correspond à un besoin de financement nul, après réforme monétaro-fiscale. Le financement se répartit entre :

• financement monétaire/distributif de l'AU : AU_D = ΔM / N ≈ 4 / v * M_t-1 / N_t = 16 % de l'AU ;

• financement fiscal/redistributif de l'AU : AU_R = AU - AU_D = 84 % de l'AU.

Tout sur le modèle synthétique : /financement-synthese

Offre de
travail

Nous avons montré que l'AU n'aura aucun effet négatif sur l'offre de travail tant que son niveau demeure inférieur à 3.000 euros/mois (cf. /faisabilite#offre-travail). Par conséquent, une AU de 1250 euros/mois va au contraire stimuler l'offre de travail et la création d'entreprises familiales, dès lors que – contrairement au système actuel d'allocations d'aide au revenu – l'AU est cumulable avec une activité professionnelle déclarée. C'est pourquoi 1.250 est le niveau minimum de l'AU. Si la volonté politique existe, on pourrait résolument l'augmenter jusqu'à la moitié du PIB/hab, soit 3200 / 2 = 1600 euros/mois (France, 2023).

Soulignons d'autre part que l'effet quantitatif de l'AU sur l'offre de travail est l'arbre qui cache la forêt de l'impact qualitatif de l'AU sur la production de biens et services, notamment en favorisant la production locale (cf. /effets-derives-positifs).

Effet inflationniste ? L'effet inflationniste induit par la réduction de l'offre de travail, et partant la production de biens et services, est également modéré. Quant à l'effet inflationniste d'origine monétaire, il est théoriquement nul puisque le financement monétaire de l'AU (AU_D, soit 16 % de l'AU) ne s'ajoute pas à l'actuelle création monétaire, mais s'y substitue.

Écarts de
richesse

L'AU du modèle synthétique, et la réforme monétaire & fiscale qui l'accompagne, ont pour effet d'amener le niveau moyen des écarts de richesse à 2/3 de son niveau actuel. Soulignons à cet égard, l'existence d'un large consensus parmi les économistes, pour reconnaître l'effet nuisible des écarts de richesse excessifs, pour sur la démocratie et – via l'instabilité financière (spéculation) – pour le développement économique, en termes quantitatif (surproduction) et qualitatif ("product mix" sous optimal). Or :

• l'AU_R a précisément pour effet de limiter les écarts de richesse, de façon objective, selon le principe d'écart de richesse optimal (ERO), qui stipule que le niveau d'écart des richesses est tolérable tant qu'il permet le financement de l'AU.

• l'AU_D a précisément pour effet de retirer aux banques leur fonction de création & allocation monétaire, dont elles abusent pour privilégier les intérêts des actionnaires des banques (cf. /creation-monetaire#chantage-risque-systemique), supprimant ainsi toute limite objective aux écarts de richesse, et partant, à l'instabilité financière. En outre, la symétrisation monétaire inverse le paradigme actuel : ce ne sont plus les individus qui se concentrent là où est le capital, mais celui-ci qui se répartit là où vivent et travaillent les humains, favorisant ainsi la production locale.

Implémentation

Malgré que notre étude confirme la souhaitabilité et la faisabilité de l'AU du modèle synthétique, il demeure que ses conclusions sont théoriques. D'autre part, les expérimentation de l'AU ne peuvent être que locales et temporaires, de sorte que leurs résultats, malgré qu'ils sont généralement positifs, ne lèvent pas toutes les incertitudes (cf. /faisabilite#experimentations). C'est pourquoi nous proposons un plan d'implémentation progressif, constitué de quatre phases de trois ans chacune, soit une douzaine d'années au total (cf. /implementation).

Étude
multi-
public

La présente étude est conçue pour s'adresser à des public de différents niveaux : économistes, décideurs politiques et simples citoyens.

Elle est ainsi composée de trois parties :

1. notions préalables, qui relèvent de la culture générale en matière de comptabilité nationale, fiscalité et sécurité sociale ;
   • s'adresse aux simples citoyens.
2. l'allocation universelle proprement dite : définition, financement, implémentation, critiques, etc.
   • concernant le financement, les décideurs politiques et simples citoyens pourront se contenter de la synthèse, le reste s'adressant aux économistes.
3. des dossiers pour approfondir les thématiques de fond : travail, monnaie, dette publique.
   • s'adresse principalement aux décideurs politiques et simples citoyens désirant approfondir leur culture générale sur ces questions ; les économistes y trouveront aussi certaines sections pointues, qui leur sont adressées.

Enfin, quelques points faibles et forts de cette étude :

• points faibles :
  • style pas très littéraire, car cette publication en édition continue se construit par notes qui s'ajoutent les unes aux autres, et se structurent progressivement ;
  • qualité inégale des chapitres, et des sections les composant.
• points forts :
  • innovation (notamment concernant le financement de l'AU) ;
  • complétude (ce qui aboutit à plus de 500 pages) ;
  • accessibilité (grâce à l'application de technologies avancées du web).

Pour accéder au sommaire, cliquez sur l'icône AU dans le coin supérieur gauche, ou (grands écrans) sur les trois barres horizontales dans la colonne de droite.

FJ